Élections au conseil d’institut de l’Inspé de l’académie de Limoges : 22 et 23 novembre 2023
Scrutin du mercredi 22 novembre et du jeudi 23 novembre 2023
L’Inspé de l’académie de Limoges organise des élections afin de renouveler l’ensemble des collèges électoraux de son conseil d’institut :
- Collège A : Les professeurs des universités et personnels assimilés qui participent aux activités de l’Inspé de l’académie de Limoges pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelle d’enseignement.
- Collège B : Les maîtres de conférences et personnels assimilés qui participent aux activités de l’Inspé de l’académie de Limoges pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelle d’enseignement.
- Collège C : Les enseignants et formateurs relevant d’un établissement supérieur qui participent aux activités de l’Inspé de l’académie de Limoges pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelle d’enseignement.
- Collège D : les personnels relevant du Ministère de l’Education Nationale et exerçant leurs fonctions dans les écoles, établissements ou services relevant de ce ministère et participant aux activités de l’Inspé de l’académie de Limoges pour au moins un quart de leurs obligations de service de référence.
- Collège E : les autres personnels de l’Inspé de l’académie de Limoges (BIATSS)
- Collège F : les étudiants, fonctionnaires stagiaires, les enseignants et personnels d’éducation bénéficiant d’actions de formation continue et des personnels bénéficiant d’actions de formation aux métiers de la formation et de l’éducation.
→ Un bureau de vote sur les 3 sites de l’Inspé de l’académie de Limoges : Guéret, Limoges et Tulle
Les prérogatives du Conseil d’Institut
Le conseil d’institut arrête la politique de formation et de recherche de l’Inspé dans le cadre de la politique de l’Université et conformément au projet de l’Inspé établi par les trois partenaires et accrédité par les Ministères de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche et de l’Éducation Nationale. Il se prononce dans les domaines relevant de l’organisation et du fonctionnement de l’Inspé et délibère en particulier sur :
- l’adoption des règles relatives aux examens et des modalités de contrôle de connaissances et de compétences ;
- l’adoption du budget de l’Inspé de l’académie de Limoges ;
- l’approbation des contrats pour les affaires intéressant l’institut ;
- la proposition au CA de l’université sur la répartition des emplois ;
- la soumission de son avis sur les recrutements de l’institut.
Les arrêtés et les notes
- Arrêté n°2023-0517-RAI du 18 octobre 2023
- Arrêté électoral Inspé 1 2023 de l’Inspé du 19 octobre 2023
- Avenant à l’arrêté électoral Inspé 1-2023 de l’Inspé du 14 novembre 2023
- Arrêté n°547-2023-DE de report des élections pour le collège des usagers du 14 novembre 2023
- Note Technique
- Note d’information aux électeurs
Listes électorales
- Listes électorales :
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- Collège A : Limoges
Candidatures
→ La parité doit être strictement respectée au sein de chaque collège
- Déclaration liste de candidature :
Les résultats
Arrêtés de proclamation des résultats des élections 22 et 23-11-2023